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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
      Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
      Date : 1922/2001

      • 1495200501 AR 120 à 136
        Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
        Date : 1922/1994

        • 1495200501 AR 127
          Titre : Office des changes, communications officielles extraite du JO : registre (1945-1954) ; liste des instructions en vigueurs au 25 juill. 1952 1945-1954 Réglementation des changes, négociations au comptant et à terme : circulaires aux intermédiaires agréés, instructions et avis de l'Office des Changes 1946-1952
          Date : 1945-1954

        • 1495200501 AR 128
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de Paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] déc. 1954-fév.1955 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1495200501 AR 129
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1951
          Date : 1951-1954

        • 1495200501 AR 130
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Déc. 1951- mars1952
          Date : 1951-1951

        • 1495200501 AR 131
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1952
          Date : 1951-1952

        • 1495200501 AR 132
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Juin-aôut 1952
          Date : 1952-1952

        • 1495200501 AR 133
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1952
          Date : 1952-1952

        • 1495200501 AR 134
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct.-déc. 1953
          Date : 1952-1952

        • 1495200501 AR 135
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Janv-mars 1954
          Date : 1953-1953

        • 1495200501 AR 136
          Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1954
          Date : 1954-1954

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